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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. COLLOVRAY & J-L TERRIER
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HERITAGE DE CALCAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE DE CALCAIRE
C. COLLOVRAY & J-L TERRIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4354188
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
HERITAGE DE CALCAIRE de C. COLLOVRAY & J-L TERRIER

Présentation de la marque HERITAGE DE CALCAIRE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. COLLOVRAY & J-L TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE DE CALCAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. COLLOVRAY & J-L TERRIER domicilié(e) 181 Route de Mâcon - 71960 - DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 431 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque HERITAGE DE CALCAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE DE CALCAIRE arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

C. COLLOVRAY & J-L TERRIER a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGNAC , DEUX ROCHES


C. COLLOVRAY & J-L TERRIER, Société à responsabilité limitée - 181 Route de Mâcon - 71960 - DAVAYE - France - SIREN 333431831


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vins.